Déposée le 8 février 2001 par la Société Anonyme (SA) CRYONIC MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CRYOPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRYONIC MEDICAL domicilié(e) LE MARTINET DU HAUT - 39110 - SALINS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 604 526 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque CRYOPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRYONIC MEDICAL, Société Anonyme - LE MARTINET DU HAUT - 39110 - SALINS LES BAINS - France - SIREN 392604526
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464738 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils de cryothérapie ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; pulvérisateurs à usage médical ; appareils pour la physiothérapie. Appareils et installations de réfrigération, de refroidissement.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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